Déposée le 24 février 2000 par MICHEL Thierry et MIGNONE Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BROUILLARD CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-14 du 7 avril 2000.
Les déposants sont MICHEL Thierry, domicilié(e) 5 ch Notre Dame de la Consolation, 13013 MARSEILLE - France et MIGNONE Pierre, domicilié(e) 87 rue de la Gardiette, La Batarelle, 13013 MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL Thierry - France.
La marque BROUILLARD CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011039.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MICHEL Thierry - 5 ch Notre Dame de la Consolation, 13013 MARSEILLE - France
MIGNONE Pierre - 87 rue de la Gardiette, La Batarelle, 13013 MARSEILLE - France
MICHEL Thierry - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35
Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14
Buses, dispositifs ou ensembles de pulvérisation, de diffusion ou de génération de brouillard d'eau, ou de tout autre composé ou combinaison de composé, quelque soit leurs états : solide, liquide ou gazeux.Buses, dispositifs ou ensemble de pulvérisation de génération ou de diffusion de brouillards destinés au confort des personnes, des animaux, des végétaux ou au traitement des nuisances sur les personnes, les animaux, les végétaux ou l'environnement.Etudes, expertises techniques, conceptions de buses, dispositifs ou ensemble de pulvérisation de génération ou de diffusion de brouillard destinés au confort des personnes, des animaux, des végétaux ou au traitement des nuisances sur les personnes, les animaux, les végétaux ou l'environnement.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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